Déposée le 11 octobre 2012 par monsieur STEPHANE ROSSI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Les harmonies de saison » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-44 du 2 novembre 2012.
Le déposant est monsieur STEPHANE ROSSI domicilié(e) 42 RUE THIERS - 38000 - GRENOBLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. STEPHANE ROSSI domicilié(e) 42 RUE THIERS - 38000 - GRENOBLE - France.
La marque Les harmonies de saison a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952832.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. STEPHANE ROSSI - 42 RUE THIERS - 38000 - GRENOBLE - France
M. STEPHANE ROSSI - 42 RUE THIERS - 38000 - GRENOBLE - France
Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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